http://www.modeledoc.com/ ModeleDoc vous propose de télécharger un modèle gratuit de document administratif ou juridique, une lettre type ou un exemple de contrat, au format Word / .doc. fr Sun, 05 Oct 2008 11:30:07 +0200 Sun, 05 Oct 2008 11:30:07 +0200 webmaster@modeledoc.com (webmaster) webmaster@modeledoc.com (webmaster) http://www.modeledoc.com/?m=modele-envoi-par-sous-traitant-diffe&d=796 Envoi par le sous-traitant aux différentes entreprises de la chaîne de sous-traitance, de la copie de la mise en demeure adressée à l'entrepreneur principal (sous-traitance en chaîne) LETTRE RECOMMANDÉE AVEC AR N/RÉF.... Sun, 05 Oct 2008 04:59:17 +0200 http://www.modeledoc.com/?m=modele-envoi-par-sous-traitant-diffe&d=796 http://www.jahwork.net/f/aHR0cDovL2Nsay50cmFkZWRvdWJsZXIuY29tL2NsaWNrP3A9MTc5MjgmYT0xNTk2NTY2Jmc9MTYwODQ0JnVybD1odHRwJTNBJTJGJTJGZnIuc2hvcHBpbmcueWFob29hcGlzLmNvbSUyRmN0bCUyRmdvJTJGc2l0ZXNlYXJjaEdvJTNGLnRzJTNEMTI2ODI0MTEzMzA0NSUyNi5zaWclM0RBUHE0SUsyRThHa2xwTjNvT1A5aDNkZVAxSXMtJTI2b2ZmZXJJZCUzRGRiYmNiNTdkNjIxZGMxYTFhYTQ1NWJlNjA0MDMwZGJmJTI2c2VhcmNoSWQlM0QyMTcxNDYxNzgxNjlfMTI2ODI0MTEzMzA0M18yODg0ODI5MyUyNmFmZmlsaWF0aW9uSWQlM0Q5NjkyODA0NCUyNmNvdW50cnklM0RmciUyNndhaXQlM0R0cnVlJTI2ZWNzJTNEb2slMjZjb21JZCUzRDk2ODQ4MjMlMjZjYXRJZCUzRDEwMDUzMjAyMw==?aid=http&s= Soin du Corps: Soulager les douleurs liées aux orteils en marteau ou en griffe. - 20.55 € Sun, 05 Oct 2008 04:29:17 +0200 http://www.jahwork.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?aid=http&s= http://www.modeledoc.com/?m=modele-report-terme-bail-conclu-pour&d=180 Report du terme du bail conclu pour une durée réduite (articlede la loi du 61989) Lettre recommandée avec AR Objetproposition de report du terme du bail Monsieur, Je vous informe par la présente que la raison nous ayant conduit à conclure un bail ... Sat, 04 Oct 2008 22:28:27 +0200 http://www.modeledoc.com/?m=modele-report-terme-bail-conclu-pour&d=180 http://www.modeledoc.com/?m=modele-contrat-union-libre-co&d=1565 Modèle de contrat d'union libre contenant convention d'indivision L'an Le À – Maître , notaire à – , A reçu le présent acte authentique contenant Contrat d'union libre à la requête de Monsieur , , demeura... Sat, 04 Oct 2008 15:57:37 +0200 http://www.modeledoc.com/?m=modele-contrat-union-libre-co&d=1565 http://www.modeledoc.com/?m=modele-avis-au-commissaire-comptes-c&d=436 Avis au commissaire aux comptes de la conclusion d'une convention réglementée M Adresse M Adresse À, le Lettre recommandéeavec accusé de réception Monsieur le Commissaire aux comptes, En application de l'article L.du Code d... Sat, 04 Oct 2008 09:26:47 +0200 http://www.modeledoc.com/?m=modele-avis-au-commissaire-comptes-c&d=436 http://www.modeledoc.com/?m=modele-demande-revendication-bien-ve&d=1350 Demande en revendication d'un bien vendu avec une clause de réserve de propriété non publiée (C.art. L. 624-16) Commentaires et conseils Peuvent être revendiqués, s'ils se retrouvent en nature au moment de l'ouverture de la procédure, les biens vend... Sat, 04 Oct 2008 02:55:57 +0200 http://www.modeledoc.com/?m=modele-demande-revendication-bien-ve&d=1350 http://www.modeledoc.com/?m=modele-pacte-preference-inclure-dans&d=661 Pacte de préférence à inclure dans un contrat de location-gérance [Cette formule peut être préférée à celle de la promesse unilatérale de vente.] Comme condition expresse des présentes, sans laquelle elles n'auraient pas eu lieu, il est expressément c... Fri, 03 Oct 2008 20:25:07 +0200 http://www.modeledoc.com/?m=modele-pacte-preference-inclure-dans&d=661 http://www.modeledoc.com/?m=modele-contrat-travail-vrp-exclusif&d=1550 Contrat de travail d'un VRP exclusif (modèle développé) Entre les soussignés M. , agissant en qualité de , au nom de la société dont le siège est à , Ci-après dénommé le REPRÉSENTÉ, d'une part, et M. représentant(e) de co... Fri, 03 Oct 2008 13:54:17 +0200 http://www.modeledoc.com/?m=modele-contrat-travail-vrp-exclusif&d=1550 http://www.modeledoc.com/?m=modele-certificat-syndic-loi-10-juil&d=592 Certificat du syndic(loi du 10 juillet 1965, art. 20) Je soussigné, ............... syndic de l'immeuble en copropriété sis ............... atteste que M. [ ou Mme] ............... copropriétaire du [ ou des lots] nos ............... afférents audit imm... Fri, 03 Oct 2008 07:23:27 +0200 http://www.modeledoc.com/?m=modele-certificat-syndic-loi-10-juil&d=592 http://www.modeledoc.com/?m=modele-testament-authentique-recu-pa&d=1508 Testament authentique reçu par un notaire et deux témoins PAR DEVANT, Maître, notaire à, soussigné, En présence de: 1°Monsieur [nom, prénoms, qualité], demeurant à, époux de M. né à, le De nationalité française. 2°E... Fri, 03 Oct 2008 00:52:37 +0200 http://www.modeledoc.com/?m=modele-testament-authentique-recu-pa&d=1508 http://www.modeledoc.com/?m=modele-demande-absence-pour-v&d=410 Modèle de demande d'absence pour VAE ..(nom et adresse de l'employeur) à (lieu), le (date) Lettre recommandée avec AR. Madame (ou monsieur), Employé(e) en qualité de .. depuis maintenant .. (ancienneté d'au moins 12 m... Thu, 02 Oct 2008 18:21:47 +0200 http://www.modeledoc.com/?m=modele-demande-absence-pour-v&d=410 http://www.modeledoc.com/?m=modele-proces-verbal-apres-consultat&d=730 Procès-verbal après consultation écrite L'an deux mille, et le, M. (nom et prénoms), administrateur du Groupement d'intérêt économique X., A par le présent procès-verbal, déclaré et constaté Que les résolutions suivantes ont été soum... Thu, 02 Oct 2008 11:50:57 +0200 http://www.modeledoc.com/?m=modele-proces-verbal-apres-consultat&d=730 http://www.modeledoc.com/?m=modele-promesse-unilaterale-vente-im&d=953 Promesse unilatérale de vente d'immeuble [Avertissement la formule de promesse de vente proposée ici correspond à l'hypothèse ou le bénéficiaire est un marchand de biens. Il s'agit d'un cadre qui doit évidemment être adapté à chaque cas particulier. I... Thu, 02 Oct 2008 05:20:07 +0200 http://www.modeledoc.com/?m=modele-promesse-unilaterale-vente-im&d=953 http://www.modeledoc.com/?m=modele-cahier-clauses-administrative&d=967 Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels TABLE DES MATIERES CHAPITRE Ier -Généralités Art. 1er -Champ d'application Art. 2. - Définitions et obligations générales des parties contractantes : 2.1. Définitio... Wed, 01 Oct 2008 22:49:17 +0200 http://www.modeledoc.com/?m=modele-cahier-clauses-administrative&d=967 http://www.modeledoc.com/?m=modele-lettre-pour-faire-oppo&d=976 Modèle de lettre pour faire opposition sur un chèque Banque. .. (nom du gestionnaire de compte) .. (adresse) à (lieu), le (date) Lettre recommandée avec AR Madame (ou monsieur), Je vous ai contacté par téléphone ce... Wed, 01 Oct 2008 16:18:27 +0200 http://www.modeledoc.com/?m=modele-lettre-pour-faire-oppo&d=976 http://www.modeledoc.com/?m=modele-notification-projet-cession&d=737 Notification d'un projet de cession A M. l'administrateur du groupement Je soussigné, membre du groupement, ai l'honneur de vous faire connaître, par la présente lettre recommandée avec demande d'accusé de réception que j'ai conclu avec M., deme... Wed, 01 Oct 2008 09:47:37 +0200 http://www.modeledoc.com/?m=modele-notification-projet-cession&d=737 http://www.modeledoc.com/?m=modele-lettre-convocation-ent&d=1029 Modèle de lettre de convocation à l'entretien préalable de licenciement Lettre remise en main propre contre décharge Madame, J'envisage de procéder à votre licenciement. Conformément à l'article 12 de la convention collective des salariés du parti... Wed, 01 Oct 2008 03:16:47 +0200 http://www.modeledoc.com/?m=modele-lettre-convocation-ent&d=1029 http://www.modeledoc.com/?m=modele-notification-creanciers-inscr&d=525 Notification aux créanciers inscrits sur le fonds de commerce À quel moment après la délivrance de l'assignation aux fins d'expulsion et au plus tard un mois avant la date de l'audience. Requérant: bailleur. Destinataire de l'acte: créanciers ... Tue, 30 Sep 2008 20:45:57 +0200 http://www.modeledoc.com/?m=modele-notification-creanciers-inscr&d=525 http://www.modeledoc.com/?m=modele-convocation-assemblee-general&d=1212 Convocation à une assemblée générale extraordinaire à publier dans un journal d'annonces légales SA au capital de euros Siège social à RCS Avis de convocation MM. les actionnaires de la SA Dupont et Durand sont conv... 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